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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS
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(NUMM)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(NUMM)
SOGEFI GROUPE CASSOUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4025286
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
(NUMM) de SOGEFI GROUPE CASSOUS

Présentation de la marque (NUMM)

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (NUMM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS domicilié(e) 27 rue Alessandro VOLTA, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & Young, Société d'Avocats, Mme. Marine de Bernis domicilié(e) Hangar 16 Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque (NUMM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (NUMM) est expirée depuis le 6 août 2023.

SOGEFI GROUPE CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : CASSOUS , HYDROLOG , ADERVIT , COREN , Location de Matériel , M.N.S , Le Village du lac , TECHNIVERT , B.D.S , ICIMAT


SOGEFI GROUPE CASSOUS, Société anonyme - 27 rue Alessandro VOLTA, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299


ERNST & Young, Société d'Avocats, Mme. Marine de Bernis - Hangar 16 Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642650 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670664 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682956 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels de jeux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exception des logiciels de jeux ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et prestations de conseil associées à la recherche et au développement de nouveaux produits pour des tiers.